Coordinateur :
Jean-Christophe Duhamel, Ingénieur de Recherche, Centre de Recherche Droits et Perspectives du droit (CRDP / EA 4487), Université Lille 2
Résumé :
La critique menée par Bernard Edelman dans son essai, Le droit saisi par la photographie, a fait date (coll. Théorie, série "Analyses", François Maspero, 1973). L'auteur y décrit l'emprise historique et progressive du droit d'auteur sur une révolution technologique de la seconde moitié du 19ème siècle. La veine marxiste de l'ouvrage amène au constat, et à la contestation, de l'exaltation du droit subjectif de l'auteur par le phénomène de "sur-appropriation" du réel figé sur un support visuel. Savoureux retour de l'histoire, internet, et plus globalement l'univers numérique, rejoue mutatis mutandis le rôle qu'a joué l'apparition de la photographie en son temps. Voilà une technologie nouvelle, débouchant sur des usages nouveaux, qui désarme le juriste lové dans ce qu'il pensait être des paysages juridiques à peu près stabilisés.
C'est comme si la révolution numérique rebattait les cartes, et impliquait de procéder à une nouvelle analyse des modalités d'allocation des droits et obligations dans le domaine du visuel.
En guise d’hommage aux travaux pénétrants de Bernard Edelman publiés voici 45 ans, ce projet s'intitule Le droit de la photographie, des images et artefacts visuels saisi par la révolution numérique. Comme l'indique le sous-titre Mise en concepts et mise en pratique, les objectifs et résultats attendus s’inscrivent dans une double dimension théorique et pratique. Sur un plan théorique, un cycle de séminaires se déploiera sur une période d'une année, et abordera des champs régénérés par la technologie et les usages numériques de l'image, tels la dignité des personnes, l'espace public, la recherche scientifique ou encore la sémiotique juridique. Sur un plan pratique, ce projet devrait aboutir à la constitution en ligne d'une Histoire contentieuse et litigieuse de l'image et de la photographie, outil à vocation micro-encyclopédique qui montrerait, sur la période 1850-2020, les images juridiquement polémiques associées à leur analyse doctrinale.